Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DSM Engrais France (SA à directoire et conseil de surveillance
/
ENGRAIS MODULAIRE DSM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENGRAIS MODULAIRE DSM
DSM Engrais France (SA à directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
94536176
Date de dépôt :
15/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2004

Présentation de la marque ENGRAIS MODULAIRE DSM

Déposée le 15 septembre 1994 par DSM Engrais France (SA à directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENGRAIS MODULAIRE DSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est DSM Engrais France (SA à directoire et conseil de surveillance), domicilié(e) 6, Allée Bernard Palissy, 60000 BEAUVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Yves LETERME DSM Engrais France - France.

La marque ENGRAIS MODULAIRE DSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENGRAIS MODULAIRE DSM est expirée depuis le 15 septembre 2004.

DSM Engrais France (SA à directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : GRANULAR 3


DSM Engrais France (SA à directoire et conseil de surveillance) - 6, Allée Bernard Palissy, 60000 BEAUVAIS - France


Pierre-Yves LETERME DSM Engrais France - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Produits chimiques destinés à l'agriculture Engrais pour les terres